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Le site noemaworks.net et les prestations qui y sont proposées
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NOEMA (Dylan Avronsart EI), entrepreneur individuel
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Éditeur du site §

Le site noemaworks.net est édité par Dylan Avronsart EI, entrepreneur individuel qui exerce sous le nom commercial NOEMA. « NOEMA » est le nom de ce site.

En entreprise individuelle, l'entreprise et la personne ne forment qu'une seule personne juridique : la dénomination légale est le nom de l'entrepreneur, suivi de la mention « EI ».

Dylan Avronsart est travailleur indépendant handicapé (TIH), statut certifié par Linklusion.

L'activité exercée est une activité libérale non réglementée (code APE 6201Z, programmation informatique), sous le régime de la micro-entreprise. L'entreprise est immatriculée au Registre national des entreprises (RNE). Elle n'est pas inscrite au registre du commerce et des sociétés : les mentions de numéro RCS, de greffe et de capital social sont donc sans objet.

Directeur de la publication : Dylan Avronsart.

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Régime fiscal et facturation §

L'entreprise relève de la franchise en base de TVA. Les prix indiqués sur ce site sont donc des prix nets : aucune TVA ne s'y ajoute.

Les devis et les factures portent la mention légale « TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts ». Aucune TVA ne peut être récupérée sur ces factures, y compris par un client professionnel.

Si le seuil de la franchise venait à être dépassé, cette page et les documents commerciaux seraient mis à jour.

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Les polices de caractères sont hébergées sur le site lui-même. Le site n'affiche pas de publicité et ne mesure pas son audience. Les liens vers les réseaux sociaux sont de simples liens : ils ne chargent rien tant que tu ne cliques pas.

Propriété intellectuelle §

La structure du site, ses textes, son identité visuelle, ses animations et son code appartiennent à l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.

Les musiques, photos, vidéos et polices créées par d'autres restent la propriété de leurs auteurs et ayants droit. Les crédits sont regroupés sur la page Crédits. Aucune image de ce site n'est générée par intelligence artificielle.

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Les logiciels et mods gratuits proposés en téléchargement sont fournis « en l'état ». Il appartient à chacun de sauvegarder ses données avant installation. Pour un logiciel acheté, les garanties prévues par la loi s'appliquent : garantie légale de conformité du code de la consommation pour un consommateur, et garantie des vices cachés du code civil.

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Droit applicable et litiges §

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En cas de difficulté, la première démarche est de m'écrire à contact@noemaworks.net : la grande majorité des situations se règle par un échange. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français compétents peuvent être saisis.

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Nom commercial NOEMA
11 rue de Champagne, 42100 Saint-Étienne
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SIRET 108 260 845 00020 · SIREN 108 260 845
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+33 7 83 83 61 40
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) le 31 juillet 2026.
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts.
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