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Le site noemaworks.net est édité par Dylan Avronsart EI, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial NOEMA.

En entreprise individuelle, il n'existe pas de personne morale distincte de la personne physique : la dénomination légale de l'entreprise est le nom de l'entrepreneur. « Nœma » et « NoemaWorks » sont des noms commerciaux, pas des sociétés.

L'activité exercée est une activité libérale non réglementée (code APE 6201Z, programmation informatique). À ce titre, l'entreprise n'est pas immatriculée au registre du commerce et des sociétés : il n'y a donc ni numéro RCS, ni greffe, ni capital social à mentionner.

Les coordonnées complètes (adresse, SIRET, téléphone) sont publiées en bas de cette page.

L'entreprise relève du régime de la micro-entreprise et de la franchise en base de TVA. Les prix affichés et facturés sont donc des prix nets, sans TVA, et portent la mention légale : « TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts ».

Aucune TVA ne peut être récupérée sur ces factures, y compris par un client professionnel. Si le seuil de la franchise venait à être dépassé, cette page et les documents commerciaux seraient mis à jour.

Le site est hébergé par Netlify, Inc., dont les coordonnées figurent dans le bloc « Mentions légales » en bas de page.

L'hébergeur assure la mise à disposition technique des pages. Il n'intervient ni sur le contenu éditorial, ni sur les prestations proposées, qui relèvent de la seule responsabilité de l'éditeur.

Ce site ne charge aucune ressource tierce : pas de police distante, pas de régie publicitaire, pas de bouton de réseau social embarqué.

La structure du site, ses textes, son identité visuelle, ses animations et son code sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite.

Certaines ressources appartiennent à des tiers et sont utilisées sous licence : musiques, images et polices sont créditées une à une sur la page Crédits. Aucune image de ce site n'est générée par intelligence artificielle.

Les marques, logos et noms de jeux cités dans les pages consacrées aux mods appartiennent à leurs ayants droit respectifs. Les mods sont des travaux d'amateur non officiels, sans lien ni affiliation avec les éditeurs concernés, et distribués gratuitement.

L'éditeur s'efforce de garder les informations de ce site exactes et à jour, sans garantir qu'elles le soient en permanence. Les descriptions de prestations, les tarifs indicatifs et les délais annoncés ne valent pas offre contractuelle : seul un devis signé engage les parties.

Les logiciels et mods proposés en téléchargement sont fournis « en l'état ». Il appartient à chacun de sauvegarder ses données avant installation.

Les liens sortants sont proposés à titre d'information. L'éditeur n'a aucun contrôle sur les sites visés et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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En cas de difficulté, la première démarche est de me contacter directement : la grande majorité des situations se règle par un échange. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français compétents peuvent être saisis.